Bourg Saint Maurice – Les Arcs toujours plus Dynamique – Participative – Engagée – Inspirante 

Découvrir les arcs
  1. Bourg Saint Maurice
  2. Participative
  3. Concertation
  4. Projet de territoire / Révision générale du PLU
  5. Révision générale du PLU

CONCERTATION

  La concertation est terminée !
Le bilan de la concertation ainsi que le projet de PLU a été arrêté lors du Conseil municipal du 12 septembre 2024.
La prochaine étape est la consultation des personnes publiques associées et une enquête publique à l’hiver 2025.
Les personnes le souhaitant pourront s’exprimer sur ce projet lors de l’enquête publique, qui sera annoncée à minima 15 jours avant son début.


Bilan de concertation

Réunion publique du 10 juillet 2024

Vous n'avez pas pu assister à la réunion publique sur le PLU ?
Découvrez la captation vidéo ci-dessous :



DOCUMENTS MIS A DISPOSITION DU PUBLIC


Projet de PLU arrêté

Sommaire

Rapport de présentation - Tome 2

Orientation d'Aménagement et de Programmation

Règlement graphique

Droit de préemption urbain

Périmètre des projets urbains

Secteurs affectés par le bruit

Assainissement

PPRN en cours de révision

Informations sur le radon

Délibération

Annexes du Rapport de présentation

Règlement

Annexes

Zones d'aménagement concerté

Clôtures

Bois et forêt

Risques

Secteurs d'information sur les sols

Rapport de présentation - Tome 1


PADD
à venir













Règlement écrit

Servitudes d'Utilité Publique

Taxe d'aménagement

Travaux de ravalement

Eau potable

PPRN

Règlement local de publicité