Bourg Saint Maurice – Les Arcs toujours plus Dynamique – Participative – Engagée – Inspirante
La concertation est terminée !
Le bilan de la concertation ainsi que le projet de PLU a été arrêté lors du Conseil municipal du 12 septembre 2024.
La prochaine étape est la consultation des personnes publiques associées et une enquête publique à l’hiver 2025.
Les personnes le souhaitant pourront s’exprimer sur ce projet lors de l’enquête publique, qui sera annoncée à minima 15 jours avant son début.
Vous n'avez pas pu assister à la réunion publique sur le PLU ?
Découvrez la captation vidéo ci-dessous :
Projet de PLU arrêté
Sommaire
Rapport de présentation - Tome 2
Orientation d'Aménagement et de Programmation
Règlement graphique
Droit de préemption urbain
Périmètre des projets urbains
Secteurs affectés par le bruit
Assainissement
PPRN en cours de révision
Informations sur le radon
Délibération
Annexes du Rapport de présentation
Règlement
Annexes
Zones d'aménagement concerté
Clôtures
Bois et forêt
Risques
Secteurs d'information sur les sols
Rapport de présentation - Tome 1
PADD
à venir
Règlement écrit
Servitudes d'Utilité Publique
Taxe d'aménagement
Travaux de ravalement
Eau potable
PPRN
Règlement local de publicité
